Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 janvier 2026

Note : Cette page contient des informations à compléter avant la mise en production du site.

1. Éditeur du site

Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [SAS, SARL, etc.]
Capital social : [À compléter]
Siège social : [Adresse complète]
RCS : [Ville] [Numéro]
SIRET : [À compléter]
Numéro TVA intracommunautaire : [À compléter]
Téléphone : [À compléter]
Email : contact@conformis.fr
Directeur de la publication : [Nom et prénom]

2. Hébergement

Le site Auditly est hébergé par :

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [À compléter]
Site web : [URL]

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, icônes, vidéos, mise en page, structure) est la propriété exclusive d'Auditly ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Auditly.

Marque : Le nom "Auditly" et le logo associé sont des marques déposées ou en cours de dépôt. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible de sanctions civiles et pénales.

4. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

5. Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies de tracking ou publicitaires. Seuls des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés.

6. Limitation de responsabilité

Auditly s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

Auditly ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant :

  • De l'accès au site ou de l'impossibilité d'y accéder
  • De l'utilisation du site et/ou du crédit accordé aux informations provenant du site
  • D'une interruption temporaire du site pour maintenance ou mise à jour
  • De la présence de virus ou autres éléments nuisibles

7. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. Auditly n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques de confidentialité.

Tout site web souhaitant créer un lien vers le site Auditly doit obtenir une autorisation préalable. Contactez-nous à : contact@auditly.fr

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.

9. Crédits

Conception et développement : [À compléter]
Design graphique : [À compléter]
Icônes : Bootstrap Icons (MIT License)
Framework CSS : Bootstrap 5 (MIT License)

10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

Email : contact@auditly.fr
Téléphone : [À compléter]
Courrier : [Adresse complète]